CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : 25 Aout 2026

  1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre la société ANNE GUENOLE EI artiste-auteur et accompagnatrice holistique, ci-après désigné « le Vendeur », et toute personne effectuant un achat sur le site ou lors d'événements physiques, ci-après « le Client ».

En commandant une œuvre, en réservant une place à un atelier ou un accompagnement, le Client accepte sans réserve les présentes conditions.

  1. Offre et commandes

Le Vendeur propose trois types de prestations :

  • Créations artistiques (Visages-Totems) et œuvres originales sur mesure.

  • Ateliers collectifs « Art & Mouvement » ou « Art & Flow » & Retraites

  • Accompagnements individuels (Lectures Akashiques, Libérations psycho-
    spirituelles).

Toute commande ou réservation implique le versement d'un acompte ou du paiement intégral, selon les modalités précisées ensemble lors de la réservation.

  1. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TVA non applicable, art. 293 B du CGI)

Les paiements s'effectuent par Carte bancaire, Virement, WERO, SUMUP, Chèque, ou Espèces pour les prestation en présentiel.

Le solde d'une commande sur mesure doit être réglé avant la livraison de l'œuvre.

Pour les retraites, une avance non remboursable est demandée à l’inscription.

  1. Délais et livraison (œuvres d'art)

Pour les créations sur mesure (Visages-Totems) :

  • Un délai de fabrication estimé est annoncé lors de la commande (généralement entre 4 et 12 semaines). Ce délai est indicatif et dépend du processus créatif vibratoire.

  • La livraison s'effectue aux frais du Client, après avoir convenu ensemble du transporteur, sauf mention contraire.

  • En cas de retard significatif non imputable au Client, celui-ci peut demander l'annulation de la commande et obtenir le remboursement intégral des sommes versées, hormis les arrhes versées à la réservation.

  1. Déroulement des ateliers et accompagnements

Ateliers « Art & Mouvement » : Les places sont limitées. La réservation est ferme.
En cas d'annulation par le Client moins de 7 jours avant la date, l'acompte ou le paiement intégral reste acquis au Vendeur pour couvrir les frais de réservation du lieu.

  • Accompagnements individuels : Toute séance non honorée par le Client sans annulation au moins 48 heures à l'avance sera due intégralement.

  • En cas d'annulation d'un atelier ou d'une séance par le Vendeur (maladie, imprévu), le Client se verra proposer de reporter à une nouvelle date. Si cette date convenue ensemble n’était à nouveau pas honorée, la somme versée sera définitivement acquise au vendeur.

  1. Droit de rétractation

Conformément à la loi en vigueur :

  • Œuvres d'art : Le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (créations sur mesure). Pour les œuvres disponibles immédiatement, le délai de 14 jours s'applique à compter de la réception, l'œuvre devant être retournée dans son état initial (frais de retour à la charge du Client).

  • Prestations de services (Ateliers, Accompagnements, retraites) : Le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de services pleinement exécutées avant la fin du délai de rétractation et/ou dont l'exécution a commencé avant la fin de ce délai, ce qui constitue renoncement à son droit de rétractation.

  1. Responsabilité et bienveillance

Les œuvres d'art sont des créations vibratoires destinées à résonner avec le Client.
Leur effet ne saurait garantir un résultat thérapeutique ou médical.

  • Les ateliers, les retraites et les accompagnements sont des démarches de développement personnel et spirituel. Ils ne se substituent en aucun cas à un avis, un diagnostic ou un traitement médical, psychologique ou psychiatrique. Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de problème de santé préexistant ou aggravé. La participation aux ateliers ou aux retraites se fait sous l'entière responsabilité du participant, qui s'engage à respecter le cadre bienveillant et le matériel mis à disposition.

  1. Propriété intellectuelle

Le Vendeur reste titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur ses œuvres et créations. L'achat d'une œuvre ne confère à l'Acquéreur que le droit de jouir du bien physique à titre privé, sans droit de reproduction ou d'exploitation commerciale.

  1. Litiges et loi applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du lieu d’habitation du Vendeur.

Coordonnées du Vendeur :

ANNE GUENOLE EI

113 GRANDE RUE 25000 BESANCON

guenolann@gmail.com

06.37.98.31.72

Siret 933 585 457 00023

2026. Tous droits réservés.

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